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Toute monopropriété, c’est-à-dire un immeuble appartenant à un seul propriétaire, telle qu’une maison individuelle, devra faire l’objet d’un audit énergétique si son DPE ne lui a pas attribué une bonne note. Cela concerne, dès le 1er Avril 2023, les monopropriétés classées F et G.
Les professionnels en charge de réaliser les audits énergétiques devront se rendre sur place effectuer une visite pour recueillir diverses données leur permettant de rédiger un rapport de synthèse. Ce rapport sera annexé à la promesse de vente au même titre que les diagnostics immobiliers. Pour dresser ce rapport, il convient d’étudier six postes potentiels de travaux.
Il s’agit de l’isolation de la toiture, des planchers bas et des murs, du remplacement éventuel des menuiseries extérieures, de la ventilation, mais aussi de la production d’eau chaude sanitaire et du chauffage, ainsi que d’autres interfaces.
En vue d’améliorer l’état énergétique du logement, un parcours de travaux en trois étapes doit être proposé, ainsi que des recommandations et le renvoi vers France Rénov’, dispositif d’aide aux travaux effectif lui-aussi dès le 1er Avril 2023.
L’audit énergétique doit prendre en compte toutes les contraintes existantes, qu’elles soient techniques, telles que l’existence de servitudes par exemple, mais aussi financières en vue de proposer un parcours de travaux cohérent. A savoir que l’audit énergétique est entièrement opposable, y compris les préconisations de travaux.
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